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Marques déposées par monsieur Jean-François DAVY
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SCENE SUR SEINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCENE SUR SEINE
Monsieur Jean-François DAVY

Numéro de dépôt :
3251667
Date de dépôt :
16/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2013
SCENE SUR SEINE de Jean-François DAVY

Présentation de la marque SCENE SUR SEINE

Déposée le 16 octobre 2003 par monsieur Jean-François DAVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCENE SUR SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est monsieur Jean-François DAVY domicilié(e) 45, quai des Grands Augustins,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SCENE SUR SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCENE SUR SEINE est expirée depuis le 16 octobre 2013.

Jean-François DAVY a également déposé les autres marques suivantes : EUROMEDIANE GROUP , LA FIANCEE DE PAPA , COLLECTION CINE CLUB , INSIDE EXHIBITION , INSIDE , DIGIFAB , IN OUT SIDE


Monsieur Jean-François DAVY - 45, quai des Grands Augustins,75006 PARIS - 75006 - France


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Services de restauration (alimentation).